Colloque du 2 décembre 2016 – Regards croisés sur le principe du contradictoire

Le vendredi 2 décembre 2016, Francarbi a organisé un colloque d’une journée à Bruxelles sur le thème « Regards croisés sur le principe du contradictoire ».

Le programme complet, les informations pratiques, et le bulletin d’inscription peuvent être téléchargés ici.

Cette journée d’étude s’est déroulée comme suit :

9 h 30    Allocution de bienvenue, par Guy Keutgen, Président de Francarbi

9 h 45    Le principe du contradictoire – ses contours, par Didier Matray, avocat au barreau de Liège, inscrit en outre aux barreaux de Cologne et de Paris, Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Liège et Vice-Président du Cepani

10 h 15    Le défaut de participation à l’arbitrage, par Detlev Kühner, avocat aux barreaux de Paris et de Stuttgart

10 h 45    Pause

11 h 05    L’adage « iura novit curia » et le principe du contradictoire: une nécessaire complémentarité ?, par Hakim Boularbah, Professeur à la Faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles, Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Liège, avocat au barreau de Bruxelles

11 h 35    La communication des pièces, par Elliott Geisinger, Président de l’Association suisse d’arbitrage (ASA), avocat au barreau de Genève

12 h 05    Questions/réponses

12 h 20    Le principe du contradictoire dans le débat public, par Didier Reynders, Vice-premier ministre et Ministre des Affaires étrangères de Belgique

12 h 35    Déjeuner

14 h 00    La preuve par témoins, par Laurent Jaeger, avocat aux barreaux de Paris et de New York, Président du Comité Français de l’Arbitrage

14 h 30    Les mesures provisoires et conservatoires, par Nadia Darwazeh, Secrétaire générale du Centre d’arbitrage de Jérusalem, avocate au barreau de Francfort, solicitor (Angleterre et Pays de Galles)

15 h 00    Pause

15 h 20    L’autorité de chose jugée et l’opposabilité de la sentence confrontées au principe du contradictoire, par Sylvain Bollée, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne)

15 h 50    Questions/réponses

16 h 30     Conclusions, par Charles Jarrosson, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas, Directeur de la Revue de l’arbitrage, Vice-Président de la Commission d’arbitrage du Comité national français de la CCI

Un ouvrage rassemblant les contributions des orateurs est publié aux éditions Bruylant.

 

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