Le vendredi 2 décembre 2016, Francarbi a organisé un colloque d’une journée à Bruxelles sur le thème « Regards croisés sur le principe du contradictoire ».
Cette journée d’étude s’est déroulée comme suit :
9 h 30 Allocution de bienvenue, par Guy Keutgen, Président de Francarbi
9 h 45 Le principe du contradictoire – ses contours, par Didier Matray, avocat au barreau de Liège, inscrit en outre aux barreaux de Cologne et de Paris, Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Liège et Vice-Président du Cepani
10 h 15 Le défaut de participation à l’arbitrage, par Detlev Kühner, avocat aux barreaux de Paris et de Stuttgart
10 h 45 Pause
11 h 05 L’adage « iura novit curia » et le principe du contradictoire: une nécessaire complémentarité ?, par Hakim Boularbah, Professeur à la Faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles, Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Liège, avocat au barreau de Bruxelles
11 h 35 La communication des pièces, par Elliott Geisinger, Président de l’Association suisse d’arbitrage (ASA), avocat au barreau de Genève
12 h 05 Questions/réponses
12 h 20 Le principe du contradictoire dans le débat public, par Didier Reynders, Vice-premier ministre et Ministre des Affaires étrangères de Belgique
12 h 35 Déjeuner
14 h 00 La preuve par témoins, par Laurent Jaeger, avocat aux barreaux de Paris et de New York, Président du Comité Français de l’Arbitrage
14 h 30 Les mesures provisoires et conservatoires, par Nadia Darwazeh, Secrétaire générale du Centre d’arbitrage de Jérusalem, avocate au barreau de Francfort, solicitor (Angleterre et Pays de Galles)
15 h 00 Pause
15 h 20 L’autorité de chose jugée et l’opposabilité de la sentence confrontées au principe du contradictoire, par Sylvain Bollée, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne)
15 h 50 Questions/réponses
16 h 30 Conclusions, par Charles Jarrosson, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas, Directeur de la Revue de l’arbitrage, Vice-Président de la Commission d’arbitrage du Comité national français de la CCI
Un ouvrage rassemblant les contributions des orateurs est publié aux éditions Bruylant.
Francarbi 