Le 16 mai 2014, Francarbi a organisé un colloque à Milan sur le thème « L’arbitre international et l’urgence » en collaboration avec la Chambre arbitrale de Milan.
Le programme du colloque était le suivant :
9h30 Accueil – Guy Keutgen, président de Francarbi
9h45 Mot de bienvenue – Stefano Azzali, secrétaire général de la Chambre arbitrale de Milan
Session du matin
Président de séance : Piero Bernardini, président de l’Association Italienne de l’Arbitrage (AIA), avocat au barreau de Rome
10h00 Introduction générale – Didier Matray, avocat au barreau de Liège, ancien Bâtonnier, vice-président du Centre belge d’arbitrage et de médiation (CEPANI), professeur à l’Université de Liège
10h30 Les mesures provisoires et conservatoires – Sébastien Besson, avocat au barreau de Genève, professeur à l’Université de Neuchâtel
- Notion
- Contenu selon la pratique arbitrale
- Conditions d’action et de révocation selon la pratique arbitrale
- Responsabilité en cas de mesure injustifiée
11h00 Pause
11h30 L’urgence avant la constitution du tribunal arbitral – Cécile Chainais, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II) et Charles Jarrosson, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), rédacteur en chef de la Revue de l’arbitrage
- Le référé préarbitral
- L’arbitre d’urgence
- Le recours au juge étatique
- Articulation des compétences entre l’arbitre et le juge étatique
12h00 Echange de vues
12h30 Déjeuner
Session de l’après-midi
Président de séance : Guy Keutgen, président de Francarbi
14h00 L’urgence après la constitution du tribunal arbitral – Andreas Reiner, avocat au barreau de Vienne, professeur honoraire à l’Université d’Economie de Vienne
- Le recours à l’arbitre
- L’exécution de la décision arbitrale (exequatur ou assistance du juge étatique)
- Le recours au juge étatique
14h30 L’accélération des procédures arbitrales – Andrea Carlevaris, secrétaire général de la Cour internationale d’arbitrage de la CCI
- Au niveau de la constitution du tribunal arbitral
- Au niveau de l’instruction
- Au niveau des délais
- Les demandes unilatérales
15h00 Table ronde – Modérateur : Chiara Giovannucci-Orlandi, professeur à l’Université de Bologne, Membre du Conseil arbitral de la Chambre arbitrale de Milan
avec Massimo Benedettelli, professeur à l’Université de Bari, avocat au barreau de Milan ; Olivier Caprasse, professeur aux Universités de Liège et de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles ; Antonias Dimolitsa, avocate au barreau d’Athènes ; et Patrick Matet, conseiller à la Cour de cassation de France
15h45 Echange de vues
16h15 Conclusions générales – Pierre Tercier, vice-président de Francarbi, président honoraire de la Cour internationale d’arbitrage de la CCI, professeur émérite de l’Université de Fribourg
16h30 Fin du colloque
Un ouvrage avec les différents rapports sera remis aux participants à la fin du colloque.
Francarbi 